Virgo-Maria N° 295

Virgo-Maria.org

CAPITAL : Lettre ouverte solennelle des fidèles aux quatre évêques de la FSSPX

http://www.virgo-maria.org/articles/2006/VM-2006-10-10-A-00-Appel_aux_quatre_eveques_de_la_FSSPX.pdf

Qui et Pourquoi, depuis la mort de Mgr Lefebvre en 1991, a détourné la finalité surnaturelle de l’OPERATION-SURVIE des sacres de 1988, pour assigner à la FSSPX ce FAUX objectif prioritaire de la «ré-conciliation» avec la Rome conciliaire (en fait la «ré-conciliarisation» de la FSSPX) ?

Qui a, depuis 2000, PROMU, et Pourquoi, le FAUX préalable de l’autorisation de la messe de Saint Pie V ?

Pourquoi n’a-t-on pas posé la VRAIE question du rétablissement du VRAI Sacerdoce de VRAIS prêtres, ordonnés par des Evêques VALIDEMENT sacrés selon le rite VALIDE des Saints O rdres ?

Qui a INVENTE, et POURQUOI, le faux préalable de la levée des «excommunications» ?

Pourquoi n’a-t-on pas posé la VRAIE question de l’abrogation de Pontificalis Romani INVALIDE de 1968 et du rétablissement du vrai rite de la consécration épiscopale VALIDE d’avant 1968?

A quoi servirait-il, en effet, de faire dire le VRAI rite de la messe par de FAUX prêtres ?

Serait-ce donc qu’après avoir obligé de VRAIS prêtres à dire une FAUSSE messe, l’on veuille désormais faire dire la messe du VRAI rite par de FAUX prêtres ?

Serait-ce que l’on veuille «concilier» les VRAIS prêtres qui disent encore la VRAIE messe avec un clergé aussi INVALIDE que le FAUX CLERGE ANGLICAN ?

Gaude, Maria Virgo, cunctas hæreses sola interemisti.

(Tractus Missæ Salve Sancta Parens)

jeudi 28 juin 2007

Ce message peut être téléchargé au format PDF sur notre site http://www.virgo-maria.org/.

L’abbé Celier veut censurer l’œuvre de Mgr Lefebvre,

il tente pratiquement d’en entraver la diffusion

Les menaces judiciaires de l’abbé Celier, prétendant parler au nom de la FSSPX, contre Virgo-Maria.org
afin de nous empêcher de parler de Mgr Lefebvre

Une opposition sur 10 points de l’abbé Celier contre les idées et l’œuvre de Mgr Lefebvre

Nous avons mis en évidence dans des précédents messages les 10 points fondamentaux sur lesquels l’abbé Celier s’oppose au combat et à la finalité sacerdotale (préservation du Sacerdoce catholique authentique sacramentellement valide – cf. Préface aux statuts de la FSSPX réécrite en 1990, moins d’un an avant sa disparition imprévue, par le fondateur de cette œuvre sacerdotale) de l’œuvre de Mgr Lefebvre, notamment à travers son dernier ouvrage : « Benoît XVI et les traditionalistes ».

Négation par l’abbé Celier du sens surnaturel et apocalyptique de la situation présente
Elimination par l’abbé Celier de la responsabilité historique des ennemis de l’Eglise dans la Révolution contre l’Eglise
Occultation par l’abbé Celier du rôle de la Franc-maçonnerie dans la Révolution contre l’Eglise
Promotion par l’abbé Celier d’un état d’esprit naturaliste et préconisation des principes du libéralisme pour servir le combat de la Tradition
Négation par l’abbé Celier du caractère Providentiel de l’œuvre de Mgr Lefebvre
Culpabilisation de la FSSPX par l’abbé Celier face à la « véritable Eglise actuelle »
Occultation par l’abbé Celier de l’attentat contre les Saints Ordres et leur transmission par l’épiscopat sacramentellement valide et préconisation de la « réforme de la réforme » de l’abbé apostat Ratzinger.
Recours à Dieu réservé par l’abbé Celier uniquement pour justifier la disparition de la FSSPX
Négation par l’abbé Celier de l’espérance de l’action Providentielle de NSJC et de la TSVM pour renverser la Révolution contre l’Eglise
Négation par l’abbé Celier (-Beaumont) de l’actualité de la doctrine politique et sociale du Christ-Roi comme solution à la révolution contre l’Eglise

Fidèle à notre pacte de transparence et d’information factuelle qui nous lie à nos lecteurs catholiques, et tout spécialement vis-à-vis de nos confrères prêtres de la FSSPX qui sont nombreux à nous lire, nous sommes aujourd’hui, après le récent livre de l’abbé Celier ‘Benoît XVI et les Traditionalistes’ qui apporte depuis quelques mois le trouble et les germes de division au sein de la FSSPX en scandalisant prêtres et laïcs en son sein, obligés de porter les faits suivants à leur connaissance.

C’est pourquoi en effet, en dépit de leur caractère hautement diffamatoire à notre égard, nous avons trouvé nécessaire aujourd’hui, après la publication et la promotion de ‘Benoît XVI et les Traditionalistes’ par l’abbé Célier, de vous faire connaître, en annexe à ce message, les courriels insupportables qu’il nous avait adressés en novembre et décembre de l’année dernière, et qui semblent bien a posteriori avoir eu pour objet réel de tenter, avant le lancement de son livre, de « déblayer » le terrain des oppositions les plus précises aux thèses si contraires à la finalité de l’œuvre fondée par Mgr Lefebvre qu’il y développe.

Note 1 : Dans le second courriel de l’abbé Celier, nous avons également décidé de surseoir pour l’instant à la publication de plusieurs passages particulièrement diffamatoires et tout à fait indignes d’un membre de la FSSPX. Ils sont indiqués par des parenthèses qui entourent les points de suspension et sont suivies par un renvoi à cette présente note.

L’abbé Celier veut censurer le dernier livre de Mgr Lefebvre : ‘Ils l’ont découronné’

Cette action de l’abbé Celier constatable par ses écrits s’observe également à travers les actions très concrètes et déterminées qu’il mène dans le poste de responsabilité qui est le sien depuis 13 ans à la tête des éditions Clovis et de la revue Fideliter.

Fait très notable, le dernier livre de Mgr Lefebvre : Ils l’ont découronné est épuisé et introuvable depuis des années. Dans ce livre Mgr Lefebvre s’adresse aux fidèles et aux clercs catholiques et s’exprime de la manière la plus ferme et la plus claire envers l’église des « antichrists » (terme choisi par Mgr Lefebvre dans sa lettre de mission aux quatre évêques – cf. Lettre solennelle des fidèles aux évêques de la FSSPX du 10 octobre 2006 placée en tête de ce message), et traite de la plupart des thèmes que l’abbé Celier aborde aujourd’hui, à l’opposé de la pensée du fondateur de la FSSPX, dans son récent livre Benoît XVI et les Traditionalistes.

Il est donc désormais particulièrement significatif que les éditions Clovis ne l’aient toujours pas réédité, et que la revue Fideliter ne fait plus aucune citation de ce livre, alors que l’abbé Celier, sous le pseudonyme d’abbé Beaumont, développe aujourd’hui (janvier 2005) dans les colonnes de cette revue sa thèse selon laquelle la doctrine catholique du Règne social de Notre Seigneur Jésus Christ serait désormais devenue obsolète face au phénomène de la mondialisation (un « concept devenu inopérant »).

Du reste, on peut constater aisément à quel point Benoît XVI et les Traditionalistes s’oppose point par point à ce dernier livre de Mgr Lefebvre Ils L’ont découronné devenu désormais introuvable, de sorte que ce livre de l’abbé Celier ne constitue ni plus ni moins qu’un véritable anti- Ils L’ont découronné, à l’approche de la publication du Motu Proprio (désormais annoncé pour le 7 juillet 2007).

Voici en effet par exemple ce qu’écrit Mgr Lefebvre dans son chapitre XV de Ils L’ont découronné :

« CHAPITRE XV - LA GRANDE TRAHISON

Réconcilier l'Eglise avec la Révolution, telle est l'entreprise des libéraux dits catholiques

A la doctrine catholique du Règne social de Notre-Seigneur Jésus-Christ et de l'union entre l'Eglise et l'Etat, les libéraux dits catholiques objectent qu'elle est sans doute vraie, mais inapplicable, même dans les pays catholiques :

- Dans la théorie, on peut accepter la thèse proposée par les papes et les théologiens.

- Dans la pratique, il faut céder aux circonstances et se placer résolument dans l'hypothèse : promouvoir le pluralisme religieux et la liberté des cultes :

«Les libéraux catholiques n'ont cessé de répondre qu'ils ont une volonté d'orthodoxie égale à celle des plus intransigeants et l'unique souci des intérêts de l'Eglise ; la conciliation qu'ils ont cherchée n'est pas théorique, abstraite, mais pratique » (DTC. T IX, col. 509, article libéralisme catholique).

C'est la fameuse distinction entre la thèse (la doctrine) et l'hypothèse (la pratique dans les circonstances données). Cette distinction, je vous prie de le remarquer, est susceptible d'une interprétation correcte : l'application des principes doit tenir compte des circonstances et ceci se fait par la circonspection, qui est une partie de la vertu de prudence. Ainsi, la présence dans une nation catholique, de fortes minorités musulmane, juive et protestante pourra suggérer une tolérance de ces cultes dans une cité par ailleurs catholique, par un Etat qui continue à reconnaître la vraie religion, parce qu'il croit au Règne social de Notre-Seigneur Jésus-Christ !

Mais attention ! pour les catholiques libéraux il ne s'agit pas de cela ! Selon eux, dans la pratique, les principes, qui sont pourtant par définition des règles d'action, ne doivent pas être appliqués, ni prêchés parce qu'ils sont inapplicables, disent-ils. - C'est évidemment faux : faut-il renoncer à prêcher et à appliquer les commandements de Dieu «tu n'auras qu'un seul Dieu», «tu ne tueras point», «tu ne feras pas d'adultère», parce que les gens n'en veulent plus ? parce que la mentalité tend à la libération de toute tutelle morale ? Faut-il renoncer au Règne social de Jésus-Christ dans le pays sous prétexte que Mahomet ou Bouddha y demandent une place ? - En somme ils refusent de croire à l'efficacité pratique de la vérité. Ils pensent pouvoir encore affirmer les principes catholiques en théorie, et agir toujours à rebours de ces principes : c'est l'incohérence intrinsèque des libéraux dits catholiques.

Voici ce qu'en dit le cardinal Billot, s.j. :

«Le libéralisme des «catholiques libéraux» échappe à toute classification et n'a qu'une seule note distinctive et caractéristique, celle de la parfaite et absolue incohérence» (P. Le Floch, Le cardinal Billot, lumière de la théologie, p. 57).

Et le cardinal relève que le titre de «catholique libéral» lui-même est une contradiction dans les termes, une incohérence, puisque «catholique» suppose sujétion à l'ordre des choses humain et divin, tandis que «libéral» signifie précisément émancipation de cet ordre, révolte contre Notre Seigneur Jésus-Christ.

Voici, pour finir, comment le cardinal Billot juge la fameuse distinction entre thèse et hypothèse des libéraux dits catholiques :

«De ce que l'ordre concret des choses diffère des conditions idéales de la théorie, il s'ensuit que les choses concrètes n'auront jamais la perfection de l'idéal, mais il ne s'ensuit rien de plus».

Ainsi, du fait de l'existence de minorités dissidentes dans une nation catholique, il suit que l'unanimité religieuse ne sera jamais réalisée parfaitement, peut-être, que le règne social de Jésus-Christ n'aura jamais la perfection qu'exposent les principes ; mais il ne s'ensuit pas que ce Règne soit à écarter en pratique et que le pluralisme religieux doive devenir la règle !

Vous voyez donc déjà qu'il y a dans le catholicisme libéral (terme que j'utilise avec répugnance, parce qu'il est un blasphème) une trahison des principes qui refuse de s'avouer, une apostasie pratique de la foi dans le Règne social de Notre-Seigneur Jésus-Christ. C'est à juste titre que l'on peut dire : «le libéralisme est un péché» (Dom Félix Sarda y Salvany), en parlant du libéralisme catholique. » Mgr Lefebvre, Ils l’ont découronné

Et voici ce que l’abbé Celier-Beaumont ose écrire en janvier 2005 dans Fideliter et qui dénote ce libéralisme que Mgr Lefebvre vient de dénoncer ci-dessus :

« Nous n'allons pas reconstruire de toutes pièces un état de l'Église qui a disparu définitivement dans le passé. Les décennies qui viennent vont donc nous faire assister en direct à un phénomène historique à la fois ordinaire dans son fond et inédit pour son objet concret. L'Église va, en effet, avaler le gros morceau qu'est le Concile avec ses conséquences, le digérer » p 212

« Si, en vertu de l'actuelle mondialisation, tout pays, devenu un simple territoire du « village global », se trouve inséré dans une entité politique où les catholiques sont très nettement minoritaires, comment la doctrine classique des papes demandant qu'un pays majoritairement catholique reconnaisse le règne du Christ dans ses institutions politiques serait-elle encore possible ? Dans cette hypothèse, nous assisterions à la disparition radicale de la notion d'une « société majoritairement catholique » et donc, par conséquent, du concept d'État catholique, au sens où l'entendaient les papes.

(…) Mais il s'agira simplement d'une particularité historico-culturelle, non plus d'un État catholique au sens propre, ce concept étant devenu inopérant par disparition de son fondement (la « société majoritairement catholique ») englouti dans le grand magma de la mondialisation. »

« En fait, les centres de pouvoir se dépolitisent progressivement, pour s'orienter vers une sorte de gestion administrative d'un espace public (…). Or, une pure administration pragmatique, orientée vers l'efficacité technique et la protection des droits individuels, est par définition dans l'incapacité de définir un bien commun vertueux, a fortiori de dire quelle est la vraie religion. »

Abbé Celier-Beaumont, Fideliter n°163, janvier 2005

De fait, le livre de l’abbé Celier, ‘Benoît XVI et les traditionalistes’ apparaît de plus en plus comme l’antithèse du dernier livre de Mgr Lefebvre : ‘Ils l’ont découronné’. Nous allons y revenir.

L’abbé Celier veut interdire à Virgo-Maria.org la diffusion d’extraits de l’œuvre de Mgr Lefebvre comme de son image ou de sa voix.

Nous publions en annexe deux courriels que l’abbé Celier nous a adressés en novembre et décembre 2006.

Dans ses courriels, l’abbé Celier manifeste très directement sa volonté de nous empêcher de publier des citations des œuvres et même jusqu’à la photo ou la voix de Mgr Lefebvre.

Et, comble de la stupeur pour nous-même, l’abbé Celier déclare vouloir appliquer cette censure au niveau mondial, car l’abbé Celier prétend qu’il serait dépositaire d’un droit universel et inaliénable de décider selon son bon plaisir qui aurait le droit de citer, de publier, de montrer, de faire entendre l’œuvre de Mgr Lefebvre qu’il s’agisse de ses livres, de ses conférences, de ses sermons, de ses photos, de ses interviews, de ses discours, de ses préfaces et je ne sais quoi d’autre encore!

Et ce, en sa qualité de directeur des éditions Clovis et de la revue Fideliter.

Vraiment du jamais vu ! Et par qui ?

Réponse : Par celui-là même qui s’est fait remarquer pour son « modernisme achevé » (Mgr Williamson) et pour son opposition désormais ouverte à la pensée du fondateur de la FSSPX et à ses conceptions de plus en plus fermement exprimées au fil du temps des rapports de cette dernière avec la Rome des « antichrists ».

Mis en demeure par nous-même de justifier le droit qu’il prétend détenir au nom duquel il fait valoir d’une telle censure, l’abbé Celier est, depuis lors, resté sans voix, ne justifiant pas le moindre début de ses prétentions invraisemblables.

L’abbé Celier prétend s’exprimer très officiellement au nom de la FSSPX. Mais qu’en disent ses supérieurs ?

L’abbé Celier engage lourdement la responsabilité de ses supérieurs, car ce sont eux qui l’ont nommé, depuis treize ans, au poste de directeur des éditions Clovis, et c’est en cette qualité et en précisant qu’il agissait « au nom de la FSSPX » qu’il prétend exiger de notre site Virgo-Maria.org le silence complet sur Mgr Lefebvre, sur ses écrits et son œuvre.

« C’est pourquoi, au nom de la Fraternité Saint-Pie X, tant moi-même (directeur de Clovis) que les ayants droit de Mgr Marcel Lefebvre veulent faire cesser au plus vite l’utilisation trompeuse, mensongère et scandaleuse que vous faites, d’une part du souvenir même de Mgr Lefebvre et de son éminente personnalité, d’autre part d’extraits soigneusement sélectionnés de son œuvre pour donner l’impression fausse qu’il soutiendrait en quoi que ce soit votre œuvre mauvaise et funeste. » Abbé Celier, 20 décembre 2006

Ou :

« Je considère, et la Fraternité Saint-Pie X avec moi, que vous prêtez actuellement votre nom à une œuvre répugnante. A ce titre, vous n’êtes à nos yeux, jusqu’à repentir, absolument plus un prêtre de la Tradition catholique, mais un simple agent de l’ennemi antichrétien.» Abbé Celier, 20 décembre 2006

Ou encore :

« Comme je vous l’ai expliqué, la Fraternité Saint-Pie X considère votre site et vous-même comme des ennemis irrémédiables. Donc, elle est décidée à faire cesser à tout prix l’utilisation frauduleuse des œuvres et des images de Mgr Lefebvre sur votre site. » Abbé Celier, 20 décembre 2006

L’abbé Celier qui s’est déjà auto-proclamé porte-parole de Mgr Fellay (nous pu constater le peu d’audience qu’il reçoit dans le fiasco de sa campagne de France parmi les prieurés de la FSSPX pour promouvoir son récent Benoît XVI et les Traditionalistes) s’arrogerait-il illégitimement, pour les besoins de sa cause opposée aux conceptions du fondateur de la FSSPX, un rôle usurpé de porte-parole de la FSSPX ?

Mgr Fellay et l’abbé de Cacqueray ont-ils autorisé l’abbé Celier à légiférer universellement et mondialement sur qui a le droit ou n’a pas le droit de publier les propos et de citer les écrits de Mgr Lefebvre ?

Mgr Fellay et l’abbé de Cacqueray ont-ils vraiment mandaté l’abbé Celier comme l’unique personne sur terre qui soit le légataire universel et omnipotent de l’œuvre de Mgr Lefebvre ?

Mgr Lefebvre eut-il imaginé avoir engendré spirituellement et légalement un tel fils spirituel, un tel gardien jaloux de sa mémoire, pour mieux en dénaturer totalement l’esprit comme il le fait dans son ‘Benoît XVI et les Traditionalistes’ ?

Mgr Lefebvre eût-il pu imaginer que l’inventeur de la « messe pipaule », l’abbé des pseudonymes, le pourfendeur de la doctrine du Christ-Roi en 2005 (un « concept devenu inopérant »), le négateur de « l’immobilisme de type providentialiste », le détracteur du « fallacieux prétexte de ‘Dieu y pourvoira’ » et le promoteur, au nom de la FSSPX, de tant d’autres idées modernistes et naturalistes, Mgr Lefebvre eût-il imaginé que pareil personnage puisse un jour devenir l’héritier castrateur de son œuvre ?

Continuons le bon combat

Abbé Michel Marchiset

Document n°1 – Premier courriel du 23/11/2006 de Mr l’abbé Celier à Mr l’abbé Marchiset

Message du 23/11/06 16:32
De : "Gestion droits"
A : Abbe.marchiset@wanadoo.fr
Copie à :
Objet : Contenus illicites

A Monsieur l’abbé Michel Marchiset,

responsable légal du site internet « virgo-maria.org »

Monsieur l’abbé,

Je vous prie de trouver ci-après un certain nombre de rappels, de réflexions et de demandes.

1) Droit de la propriété intellectuelle

D’après l’article L. 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, sont protégés par la loi « les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination ».

L’article L. 122-2 cite expressément les sermons et conférences parmi les oeuvres de l’esprit protégées par la loi : « Sont considérés notamment comme oeuvre de l’esprit au sens du présent code : 2) Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature…

Au terme de l’article L. 335-2 du même Code, la publication d’écrits au mépris des lois relatives à la propriété des auteurs est une contrefaçon, et toute contrefaçon est un délit, puni notamment de deux ans d’emprisonnement.

Deux jugements en contrefaçon intervenu récemment permet d’apprécier la façon dont le législateur entend faire respecter la loi en ce domaine.

Le 11 septembre 2002, Le Nouvel Observateur a été condamné lourdement pour avoir publié, sans l’autorisation des héritiers de Pierre Bourdieu, des extraits d’un texte autobiographique dudit Bourdieu. Le tribunal, outre la contrefaçon avérée, a noté que, Bourdieu entretenant des relations exécrables avec l’hebdomadaire, « il n’aurait jamais accepté que cet hebdomadaire publie quelques extraits du manuscrit le plus personnel qu’il ait écrit ».

Le site Virginmega.fr avait mis en ligne une simple chanson, qui bénéficiait d’une exclusivité de seulement quelques semaines chez Orange-France Telecom. En juin 2006, Virginmega.fr a été condamné à verser la somme de 350 000 euros de dépens aux ayants droit.

Seules sont en effet autorisées, aux termes de l’article L. 122-5, « les analyses et courtes citation justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées ». La jurisprudence à ce propos est exposée dans le Code de la propriété intellectuelle, éditions Dalloz, 2000, p. 105, et a été résumée de façon claire par Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l’édition, dans Le Figaro du 24 janvier 2006, à propos d’une volonté de numérisation de parties de livres par la société Google : « Seule la citation est gratuite [et autorisée] à condition qu’elle ne dépasse pas un paragraphe. »

Les droits d’auteur patrimoniaux durent soixante-dix ans après la mort de l’auteur, plus les années de guerre. Ce n’est que passé ce délai que l’oeuvre tombe dans le domaine public, et peut être reproduite librement.

D’après la loi, l’éditeur avec lequel l’auteur (ou ses ayants droit) a signé un contrat, est subrogé dans la défense des droits dudit auteur, notamment contre toute contrefaçon et utilisation illicite de son oeuvre.

2) Droit à l’image

Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image.

En vertu de ces dispositions, la publication ou la reproduction d’une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n’est possible qu’avec son consentement préalable, que l’image soit préjudiciable ou non.

3) Propriétaires, héritiers, ayants droit

Personnellement, je suis le représentant des éditions Clovis, donc habilité à effectuer toutes les réclamations visant à défendre les droits de propriété intellectuelle desdites éditions.

Par ailleurs, les héritiers légaux et ayants droit de Mgr Marcel Lefebvre, décédé le 25 mars 1991, ont confié aux éditions Clovis la gestion et la protection mondiale des droits de propriété intellectuelle dudit Mgr Lefebvre. Pour les textes de Mgr Lefebvre, même non publiés par les éditions Clovis, toute publication doit obtenir l’autorisation préalable des éditions Clovis.

Enfin, les mêmes héritiers légaux et ayants droit de Mgr Marcel Lefebvre ont confié aux éditions Clovis la protection légale du droit à l’image dudit Mgr Lefebvre. Toute publication d’une image de Mgr Lefebvre doit obtenir l’autorisation préalable des éditions Clovis.

C’est à ces trois titres que j’interviens auprès de vous concernant des faits de contrefaçon et d’atteinte au droit à l’image commis sur le site internet « virgo-maria.org » dont vous êtes le responsable.

4) Contrefaçon et atteinte au droit à l’image

Vous publiez en effet sur votre site internet plusieurs photographies de Mgr Lefebvre, ainsi que des vidéogrammes le représentant, ceci à l’encontre de son droit à l’image.

Vous publiez une série de textes de Mgr Lefebvre, dépassant très largement la courte citation autorisée par la loi, dont la jurisprudence précise qu’elle ne doit pas dépasser un court paragraphe. Plusieurs de ces textes, au demeurant, ont été publiés par les éditions Clovis ou par la revue Fideliter, propriété des éditions Clovis.

Vous publiez, sous la rubrique « Archives de CSI », plusieurs chapitres extraits d’un ouvrage de Michael Davies, « La réforme liturgique anglicane », publié par les éditions Clovis.

Ces agissements constituent des atteintes volontaires, répétées et graves au droit à l’image de Mgr Lefebvre, aux droits de propriété intellectuelle de Mgr Lefebvre (dans ces deux cas représenté par ses héritiers légaux et ayants droit, dont je suis le mandataire), ainsi qu’aux droits de propriété intellectuelle des éditions Clovis. Ces atteintes sont punissables par la loi (emprisonnement et amende).

Ces quatre points étant rappelés et précisés, je vous demande et vous requiers de façon expresse :

- de supprimer de votre site, sous quinze jours au maximum, les contenus illicites précités, photographies, vidéogrammes et textes ;

- de ne plus désormais publier sur votre site, ni diffuser par courriel, des contenus illicites au mépris des droits des éditions Clovis, ainsi que des droits des héritiers légaux et ayants droit de Mgr Marcel Lefebvre.

Nous ne sommes encore qu’à un stade amiable. Je vous laisse donc ce délai pour vous mettre en règle avec la loi.

En revanche si, malgré mes demandes amiables, vous persistiez dans vos agissements illicites, nous nous résoudrions à porter la question en justice. Nous présenterions alors tous les documents légaux nécessaires, et la sanction ne tarderait pas à tomber sur vous, avec les conséquences, notamment financières, que vous pouvez imaginer.

Votre comparse et imitateur XXX a récemment été condamné dans un procès de presse à plus de 10 000 euros de dépens. Je suis sûr que ce rappel stimulera votre réflexion.

Avec mon religieux dévouement.

Abbé Grégoire Celier,

Directeur des éditions Clovis,

B. P. 88, rue Saint-Jacques de Bézégond,

91152 ÉTAMPES Cedex

Document n°2 – Courriel de réponse du 04/12/2006 de Mr l’abbé Marchiset à Mr l’abbé Celier

A Monsieur l'abbé Grégoire Celier

Directeur des Editions Clovis

Monsieur l'abbé,

J'ai bien reçu votre courrier électronique dans lequel vous me faites part de différents droits relatifs à l'oeuvre et à l'image de Mgr Lefebvre sur lesquels les Editions Clovis auraient des prérogatives en raison des droits que ses héritiers vous auraient confiés.

Considérant notre but commun de témoigner de l'oeuvre de Mgr Lefebvre, je suis sensible aux sentiments religieux que vous exprimez et, partant, de votre proposition conciliante. Compte tenu de notre état religieux commun - s'agit-il d'un point financier ? - et ne connaissant pas ces questions de réglementation patrimoniales très techniques, j'ai besoin de vos précisions.

Ayant questionné un juriste, il m'a dit que ces droits étaient multiples, que les droits sur les écrits étaient différents de ceux de l'image, que le parlé n'avait pas nécessairement le même statut que l'écrit et que le contexte de la révélation de l'oeuvre de l'esprit pouvait intervenir.

En bref, il m'a dit que tout était une question d'espèce et qu'il fallait raisonner au cas par cas. Compte tenu du contexte de bonnes relations dans lequel s'inscrit votre démarche, dans un but d'efficacité et de rapidité, il m'a dit qu'il était nécessaire pour aviser que vous me communiquiez les pièces juridiques établissant vos droits.

Etant entendu qu'il pourra alors proposer la meilleure marche à suivre pour préserver nos intérêts communs, au service du meilleur respect de l'oeuvre de Mgr Lefebvre, de sa diffusion et des intérêts des ayants droits.

Dans cette attente, soyez assuré, Monsieur l'abbé, de mes religieux sentiments in Christo et Maria.

Abbé Michel Marchiset

Responsable légal du site internet virgo-maria.org

Le Prieuré - 6, rue du Chapité

25 920 Mouthier Haute-Pierre

Document n°3 – Deuxième courriel du 20/12/2006 de Mr l’abbé Celier à Mr l’abbé Marchiset

Message du 20/12/06 16:15

De : "Gestion droits"

A : Abbe.marchiset@wanadoo.fr

Copie à :

Objet : Contenus illicites (suite)

A Monsieur l’abbé Michel Marchiset,

responsable légal du site internet « virgo-maria.org »

Monsieur l’abbé,

Votre courrier du 4 décembre dernier m’est parvenu. J’en accuse réception. Seule, la préparation de la fête de Noël m’a empêché de vous répondre plus tôt.

Voici mes réflexions et mes réponses aux points que vous évoquez.

1) Notre situation réciproque

Vous parlez dans votre courrier de « notre but commun de témoigner de l’œuvre de Mgr Lefebvre », de « nos intérêts communs au service du meilleur respect de l’œuvre de Mgr Lefebvre ». Permettez-moi de souligner avec force que je ne partage en rien de telles affirmations.

Vous avez eu un parcours personnel que je ne connais pas précisément, et que je n’entends donc pas juger. Vous tenez, concernant l’état actuel du Siège apostolique, des positions que je ne partage pas, ni la Fraternité Saint-Pie X à laquelle j’appartiens. Mais, dans l’état actuel de crise, cela ne m’empêcherait pas de vous respecter. Bref, jusqu’à la fin de l’année 2005, je ne vous connaissais pas particulièrement et n’avais pas de raisons spéciales de vous mésestimer.

(…)[1]

En attendant, le site internet que vous patronnez, les idées, les textes, les attaques, les mensonges, les calomnies, les délires (…)[2], ont fait de vous un ennemi sans merci de Mgr Lefebvre et de toute son œuvre. Ce que vous faites actuellement n’est pas autre chose que l’œuvre de la franc-maçonnerie, de la libre-pensée, des ennemis du nom chrétien, des progressistes et modernistes de la pire espèce.

Il serait difficile de trouver un site internet qui diffuse plus d’injures immondes envers Mgr Lefebvre, Mgr Fellay et les membres de la Fraternité Saint-Pie X que le site auquel vous avez donné la caution de votre nom. Tous les jours, la sanie la plus répugnante en dégouline, les mensonges et faussetés les plus abjects y sont répandus à travers le monde, et c’est vous, Monsieur l’abbé, qui en êtes objectivement le responsable (…)[3].

Autrement dit, il n’y a strictement rien de commun entre la Fraternité Saint-Pie X et vous, en ce qui concerne Mgr Lefebvre et son œuvre : vous êtes entré dans une spirale d’attaques continuelles et de textes qui ne cessent de le déshonorer, tandis que la Fraternité Saint-Pie X, pour sa part, le vénère et s’efforce de faire connaître la réalité de son œuvre et de sa doctrine. C’est pourquoi, au nom de la Fraternité Saint-Pie X, tant moi-même (directeur de Clovis) que les ayants droit de Mgr Marcel Lefebvre veulent faire cesser au plus vite l’utilisation trompeuse, mensongère et scandaleuse que vous faites, d’une part du souvenir même de Mgr Lefebvre et de son éminente personnalité, d’autre part d’extraits soigneusement sélectionnés de son œuvre pour donner l’impression fausse qu’il soutiendrait en quoi que ce soit votre œuvre mauvaise et funeste.

Notre volonté est d’agir en prenant tous les moyens nécessaire, y compris s’il le faut de vous faire condamner lourdement en justice, pour que cesse ce scandale d’une utilisation frauduleuse de l’œuvre de Mgr Lefebvre et de son image, ainsi que des textes publiés par Clovis, et qui laisse accroire au public que nous avons quelque complicité que ce soit avec les immondices que vous diffusez.

Je vous rappelle que votre comparse et imitateur XXX a récemment été condamné, dans deux procès de presse successifs, à près de 10 000 euros de dommages et intérêts, sans parler des dépens. J’ai rencontré la semaine passée la personne l’ayant fait condamner, et me suis renseigné avec soin auprès d’elle. Je vous assure que nous sommes prêts à employer les mêmes moyens judiciaires contre vous, si vous ne prenez pas la décision rapide de respecter, tout simplement, la loi. Si vous avez l’intention de persévérer dans vos illégalités, commencez dès maintenant à mettre de l’argent de côté.

Je garde avec vous les formes extérieures de la politesse, parce que vous êtes prêtre, (…)[4]. Mais ne vous y trompez pas : je considère, et la Fraternité Saint-Pie X avec moi, que vous prêtez actuellement votre nom à une œuvre répugnante. A ce titre, vous n’êtes à nos yeux, jusqu’à repentir, absolument plus un prêtre de la Tradition catholique, mais un simple agent de l’ennemi antichrétien.

2) Le droit de la propriété intellectuelle

Vous me dites avoir consulté un homme de loi. Ses réponses, telles que vous me les communiquez, montrent qu’il n’est résolument pas spécialiste de la propriété intellectuelle et des autres droits du même genre. Je vais donc essayer de vous expliquer un peu mieux la situation.

Concernant la propriété intellectuelle, la règle est extrêmement simple : diffuser une œuvre de l’esprit (écrit quelconque, musique, film, image, enregistrement sonore, etc.) sans l’accord de son auteur et des ayants droit constitue une contrefaçon, au terme de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété intellectuelle, et toute contrefaçon est un délit, puni notamment de deux ans d’emprisonnement, sans compter amendes et dommages-intérêts.

Or, vous publiez, d’une part des textes de Mgr Lefebvre sans l’accord de ses ayants droit, d’autre part des textes publiés par les éditions Clovis sans l’accord desdites éditions Clovis. Ceci est un fait, que je n’ai nul besoin de prouver. Donc il s’agit d’une contrefaçon, donc vous commettez un délit punissable en justice. C’est tout, c’est simple, c’est automatique : il n’y a pas de « mais » ou de « si », pas d’échappatoire, pas de « contexte de la révélation de l'œuvre », comme vous l’écrivez. Si vous avez l’accord des ayants droit, vous pouvez publier et diffuser ; si vous ne l’avez pas, vous êtes un délinquant. Or, vous ne l’avez pas, donc vous êtes un délinquant. Il suffit pour les ayants droit de déposer plainte, et la justice suivra son cours, et elle vous condamnera comme elle a condamné avant vous des milliers de personnes et de sociétés ayant commis un délit similaire de contrefaçon.

Dites à votre homme de loi d’acquérir chez Dalloz le Code de la Propriété intellectuelle : il lui en coûtera environ cinquante euros, mais cela lui permettra de vous éviter des milliers d’euros d’amende et de dommages-intérêts. Moi aussi, quand j’ai commencé, je croyais que je pouvais, au nom du « contexte de la révélation de l'œuvre » ou d’autres fariboles, échapper à cette règle impitoyable. Mais j’ai consulté un avocat spécialiste du droit de la propriété intellectuelle, j’ai lu avec attention les mille pages du Code de la Propriété intellectuelle, j’ai suivi de près plusieurs procès sur ce point, et j’ai révisé mon opinion fausse. Publier une œuvre de l’esprit sans l’accord des ayants droit, et ceci pour quelque pseudo-raison que ce soit, constitue une contrefaçon, et toute contrefaçon est un délit (pas un dommage simplement civil : un délit !).

Seules sont autorisées, aux termes de l’article L. 122-5, « les analyses et courtes citation justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées ». La jurisprudence à ce propos est exposée dans le Code de la propriété intellectuelle, éditions Dalloz, 2000, p. 105, et a été résumée de façon claire par Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l’édition, dans Le Figaro du 24 janvier 2006, à propos d’une volonté de numérisation de parties de livres par la société Google : « Seule la citation est gratuite [et autorisée] à condition qu’elle ne dépasse pas un paragraphe. » Or, vos citations dépassent très largement le court paragraphe de deux ou trois lignes : elles font des pages et des pages. Donc, elles sont contrefaisantes et délictueuses.

3) Droit à l’image

Passons maintenant au droit à l’image.

Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d’un droit au respect de sa vie privée ainsi que d’un droit à l’image.

Or, vous publiez de nombreuses photographies de Mgr Lefebvre, sans le consentement préalable des ayants droit de ce prélat. Donc vous contrevenez au droit à l’image, et ceci est illicite.

J’ajoute que vous n’avez pas non plus l’autorisation des photographes, en tant que la photographie est une œuvre de l’esprit. Vous ajoutez donc, à la violation du droit à l’image, une contrefaçon dans l’usage non autorisée de photographies originales. Pour certaines de ces photographies, il n’est pas difficile de retrouver l’ayants droit, afin qu’il se joigne à notre plainte en justice : ce qui, évidemment, alourdirait la condamnation.

4) Fausse réponse

Vous me répondrez que d’autres sites utilisent des extraits de Mgr Lefebvre, des photographies, etc. sans avoir non plus la permission des ayants droit de Mgr Lefebvre et/ou des éditions Clovis. Et donc, qu’il n’y a pas de raison que, seul, vous soyez attaqué en justice.

Il s’agit d’une erreur de votre part et, devant la justice, d’un subterfuge sans aucune portée. La contrefaçon a ceci de particulier d’être un délit (je répète : un délit, donc relevant du pénal), MAIS de se déclencher exclusivement à la demande de la victime. Si la victime ne se plaint pas, la justice pénale n’agit pas ; en revanche, si la victime se plaint, la justice pénale se déclenche.

Donc, il est possible que les ayants droit de Mgr Lefebvre, ainsi que les éditions Clovis, étant victimes de diverses contrefaçons sur divers sites internet, ne soient pas décidés pour le moment à se plaindre en justice. C’est leur choix, c’est leur droit. MAIS (et c’est tout l’objet de mes courriers) ils sont désormais très fermement décidés à faire cesser cette contrefaçon en ce qui concerne le site dont vous êtes le responsable légal, et de prendre pour cela tous les moyens, d’abord sous forme amiable, si vous êtes raisonnable et décidé à appliquer la loi, ensuite sous forme judiciaire, de façon à obtenir la condamnation pénale la plus lourde possible à votre encontre, si vous vous obstinez à violer la loi et leurs droits.

Comme je vous l’ai expliqué, la Fraternité Saint-Pie X considère votre site et vous-même comme des ennemis irrémédiables. Donc, elle est décidée à faire cesser à tout prix l’utilisation frauduleuse des œuvres et des images de Mgr Lefebvre sur votre site. De plus, si vous refusez de le faire de façon amiable, elle est décidée à prendre tout moyen de justice, et à vous faire condamner le plus lourdement possible. A vous désormais de bien réfléchir, avant qu’il ne soit trop tard.

Pour le moment, nous sommes encore au stade amiable. Il vous suffit de retirer les textes et images litigieuses, c’est-à-dire celles dont nous sommes les ayants droit. Votre site n’en sera guère altéré. Vous pourrez même, si vous le voulez, publier que l’abbé Celier est ceci ou ceci, un membre de la Grande Loge ou des Rose-Croix, ou je ne sais quel sottise et infamie (…)[5]. Et l’affaire sera terminée (même si je vous invite à réfléchir devant Dieu à l’œuvre perverse à laquelle vous prêtez la main).

Si toutefois, aveuglé, vous persistez à violer la loi, alors nous emploierons les moyens de la loi, sans aucune pitié. Vous aurez sur le dos les huissiers, les procureurs, les avocats, les juges, avec toutes les conséquences que cela implique. A vous de réfléchir. Nous sommes totalement déterminés et, par le fait que nous sommes une société ayant dû réaliser nombre de procédures judiciaires, bien organisés en ce domaine. Si vous aimez la procédure et les joies des tribunaux, allez-y gaiement, vous en aurez pour votre argent.

5) Cessation urgente de vos illégalités

Je réitère donc mes demandes formulées dans mon courrier du 23 novembre 2006.

Vous publiez sur votre site internet plusieurs photographies de Mgr Lefebvre, ainsi que des vidéogrammes le représentant, ceci à l’encontre de son droit à l’image.